Marchés publics et Informations juridiques
Marchés publics
Les informations relatives aux marchés publics en cours à l’École Nationale Supérieure des Beaux-Arts sont publiées sur la Plate-forme des achats de l'État : https://www.marches-publics.gouv.fr
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS
Concessions et occupations du domaine public
Aucune publication actuellement.
Documentation juridique
PARUTIONS OFFICIELLES
Décret n°84-968 du 26 octobre 1984 modifié portant organisation administrative et financière de l'École Nationale Supérieure des Beaux-Arts
DÉCISIONS
Décision du 03 avril 2023 portant modification de la délégation de signature du 22 novembre 2022
AUTRES DOCUMENTS
Désignation du responsable de la mission de prévention des discriminations