Marchés publics
Les informations relatives aux marchés publics en cours à l’École Nationale Supérieure des Beaux-Arts sont publiées sur la Plate-forme des achats de l'État : https://www.marches-publics.gouv.fr
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2016
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2015
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2014
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2013
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2012
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2011
Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2010
Concessions et occupations du domaine public
Aucune publication actuellement.
Documentation juridique
PARUTIONS OFFICIELLES
Décret n°84-968 du 26 octobre 1984 modifié portant organisation administrative et financière de l'École Nationale Supérieure des Beaux-Arts
Arrêté du 19 septembre 2016 portant organisation de l'admission et des études à l'École Nationale Supérieure des Beaux-Arts
Arrêté du 20 décembre 2018 portant nomination du directeur de l’École Nationale Supérieure des Beaux-Arts
DÉCISIONS
Décision du 03 avril 2023 portant modification de la délégation de signature du 22 novembre 2022
Décision du 26 février 2023 portant modification de la délégation de signature du 22 novembre 2022
Décision du 22 novembre 2022 portant délégation de signature
AUTRES DOCUMENTS
Désignation du responsable de la mission de prévention des discriminations
