Marchés publics et Informations juridiques

Marchés publics

Les informations relatives aux marchés publics en cours à l’Ecole nationale supérieure des beaux-arts sont publiées sur la Plate-forme des achats de l'Etat : https://www.marches-publics.gouv.fr

 

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS 

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2016

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2015

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2014

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2013

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2012

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2011

Téléchargez la liste des marchés publics conclus en 2010

 

Concessions et occupations du domaine public

Aucune publication actuellement.

 

Documentation juridique

 

PARUTIONS OFFICIELLES

Décret n°84-968 du 26 octobre 1984 modifié portant organisation administrative et financière de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Téléchargez le décret

Arrêté du 19 septembre 2016 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Téléchargez l’arrêté

Arrêté du 20 décembre 2018 portant nomination du directeur de l’Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Téléchargez l’arrêté
 

DÉCISIONS

Décision du 05 mai 2020 portant délégation de signature

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Décision du 22 décembre 2017 fixant la date des élections des représentants du personnel au conseil d'administration

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Décision du 22 décembre 2017 fixant la date des élections des représentants des étudiants au conseil d'administration

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Décision du 22 décembre 2017 fixant la date des élections des représentants des étudiants au conseil pédagogique

Téléchargez la décision

 

AUTRES DOCUMENTS

Désignation du responsable de la mission de prévention des discriminations

Téléchargez la décision